Ce que les Paradise Papers disent de Castaner


Une nouvelle fois, ce fut le choc. Une année d’enquêtes pilotées par le CCCC et, en France, relayé par Radio France.

Premier constat, cette fois-ci, le sujet est plus intéressant  que les précédentes enquêtes du même genre (Panama Papers) car l’objet n’est justement pas de dénoncer des fraudes fiscales mais l’optimisation légale du système. Et en particulier de l’Union européenne.

Second constat, le silence de nos autorités jupitériennes et révolutionnaires fut incroyable. La réaction du porte-parole désigné futur président de En Marche par Jupiter, Christophe Castaner, fut à la limite de l’indécence – « Il faut faire la différence entre les optimisations fiscales qui ont une base légale (…) et les infractions.. »

Relisons ensemble cet aveu, incroyable, de compromission, d’abandon, de soumission:

« Il faut faire la différence entre les optimisations fiscales qui ont une base légale (…) et les infractions. »

 

WTF! Christophe Castaner fut comme souvent à la hauteur de cette Macronista, c’est-à-dire en dessous de tout ce que la République mérite: il admet en creux que l’arnaque, légale, de l’évasion fiscale de Nike ne pose aucun problème. Que l’arnaque, légale, de la fraude à,la TVA sur l’acquisition de son jet privé via l’île de Man de Lewis Hamilton ne pose pas souci.

Troisième constat, ces Paradise Papers nous rappellent encore combien le journalisme d’investigation est nécessaire et utile.

 

 

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36 réflexions sur « Ce que les Paradise Papers disent de Castaner »

  1. j’ai pour projet la rédaction d’un beau et long billet de blog sur le sieur Castaner … j’ai quelques archives pour cela et je risque bien de ne pas être très gentil 🙂

  2. « … les optimisations fiscales qui ont une base légale… »
    Le Code Général des Impôts n’autorise pas mais tolère les « optimisations ». Dans le concert de l’économie mondialisée, les intérêts financiers sont gigantesques et la puissance des groupements financiers bien supérieure à des Etats comme la France ou les USA. Imaginez si nos lois sur l’évasion fiscale étaient appliquées aux entreprises internationales… à quels chantages, sans aucun scrupule, les sociétés concernées se livreraient pour continuer comme avant.
    En France l’arsenal juridique qui doit faire échec à l’évasion fiscale exixte bel et bien, voir les articles du CGI : 57, 155 A, 209 B, 238 A, 1649 A, et l’article L228 du LPF qui autorise une procédure trés répressive, même à l’insu du contribuable, pour peu qu’il ait un compte dans un pays classé en liste noire. Il en coûte très cher, jusqu’à 100 % pour les revenus et distributions occultes (articles 117 et 1759 du CGI), avec solidarité des associés. Il y a aussi le Code monétaire et financier et le Code de commerce, qui rajoutent énormément d’obligations contraignantes supplémentaires, il existe également une énième arme fiscale, celle issue du droit commercial à travers le concept « d’acte non conforme à l’intérêt social » qui devient en droit fiscal « l’acte anormal de gestion » ! Dans le passé, cette requalification a beaucoup été utilisée notamment dans les cas des rémunérations abusives remontées sur les sociétés mères pour refuser la déductibilité de certaines dépenses… Cette procédure permet à tout moment à l’administration fiscale de requalifier toute manœuvre visant à la priver d’impôts, quand elle juge que les charges déduites ne le sont pas dans « l’intérêt de l’entreprise ». Mais l’État ne s’attaquera pas fondamentalement à ce problème pour une raison simple : il faudrait qu’il poursuive ses propres entreprises, toutes championnes de « l’optimisation fiscale ». Partout dans le monde, États et multinationales se tiennent mutuellement que tout se termine toujours par des « transactions à l’amiable « . On est face à une justice à deux vitesses celle pour les petits et celle pour ceux qui dinent à la table des dirigeants, de droite comme de gauche. Vu la politique que mène les dirigeants de ce monde (Macron en tête), c’est pas demain que les politiques cesseront d’être au service des financiers.

  3. l’argument est repris en chœur par les députés LREM : chez Bruno Bonnell par ex. l’optimisation serait presque un devoir pour toute entreprise ! mais comme il le dit élégamment les français n’aiment pas les winners !

  4. et pendant ce temps ces grands patrons estiment que le smic est suffisant pour vivre et ils applaudiront s’il baisse encore….
    Mais je ne peux pas croire que ces milliards échappent à l’impôt en catimini …et que nos politiques n’ont pas leur part de responsabilité …
    On mégote pour 5 euros d’APL pour ceux qui en ont le plus besoin pendant su en parallèle on fait des cadeaux fiscaux aux vrais assistés …
    Je dirais comme Xavier Bertrand ( une fois n’est pas coutume ) ..je ne suis pas surprise mais dégoûtée !!

  5. Tout ce que dit simplement Castaner, c’est que l’optimisation fiscale, qui est légale et impose donc de changer les lois , pose un problème différent de celui de la fraude fiscale, pour laquelle il suffit d’appliquer les lois déjà existantes…ce qui est une évidence difficilement contestable !

    1. Elie
      « et impose donc de changer les lois , »

      Formidable !
      Je n’ai pas lu cela, mais si vous le dites …
      Alors il serait dans les dossiers du gouvernement un projet de loi allant dans ce sens ?👍

    2. Ce matin sue France Inter, Van Ruymbeck mettait doute la légalité de l’évasion fiscale , le terme d' »optimisation » etant une création des avocats fiscalistes !

      1. Quand à Castaner, il n’omet jamais de mettre une ( bonne ) dose de cynisme dans la com’ gouvernementale !

    3. Elie,
      Encore vos élucubrations ergoteuses qui tentent maladroitement de justifier l’immoralité inhérente au libéralisme…Il s’agit de vol pudiquement appelé  » optimisation  » ! et vous allez prétendre que vous n’êtes pas libéral…
      Heureusement, à défaut de démocratie réelle garantissant un statut de protection du lanceur d’alerte, ANTICOR dépose plainte à propos de l’affaire Ferrand :
      http://www.anticor.org/

      1. Lionel Péneau,vous ne comprenez décidément rien à rien.

        Ceci n’a aucun rapport avec le libéralisme, mais avec l’état de droit: si Mélenchon était président, il se trouverait face au même problème: des avocats spécialisés qui utilisent les failles de la législation fiscale pour faire payer très légalement moins d’impôts à leurs clients , et contre lesquels il ne pourrait rien sans modifier la loi ( mais il y aurait sans doute alors d’autres failles, c’est une guerre juridique sans fin).

        Quant à l’histoire Ferrand, ce n’est pas une histoire fiscale, mais une accusation d’avoir augmenté le patrimoine de sa femme aux frais de la mutuelle.

        Vous confondez morale et législation.

        1. Arie….est ce que c’est nous qui confondons….ou est ce notre systeme qui permet et autorise cette confusion….
          On fait les mêmes raccourcis tellement confortables pour notre pseudo populisme !
          La morale de l’histoire est tout de même tres immorale !

          1. Sylvie,

            Ce n’est pas propre à notre système fiscal, tous les systèmes fiscaux ont leurs failles.

            D’une façon générale, malheureusement :

            -plus un système fiscal veut être juste, et prendre en compte tous les cas particuliers, plus il est complexe;
            -et plus il est complexe, et plus il présente des failles juridiques.

            Les systèmes fiscaux les plus simples sont ceux qui présentent le moins de failles, mais qui sont aussi les plus injustes : par exemple, la flat-tax : tout le monde paye 10 % de ses revenus ( pas de progressivité.); c’est simple et injuste.

            Pour éviter les optimisations fiscales, la solution est bien connue: chaque entreprise et chaque particulier payent leurs impôts sur leur chiffres d’affaires ou leurs revenus dans chaque pays, et non sur leurs bénéfices ( bénéfices = chiffre d’affaires ou revenus, moins frais professionnels dont on ne tient pas compte); il ne sert plus alors à rien d’aller domicilier le siège dans un paradis fiscal, ni de localiser les bénéfices dans les pays où ils sont le moins imposés.

            Cela poserait un problème pour les PME, qui sont en général déficitaires leurs premières années, mais la loi peut aménager ça, et ce ne sont pas les PME qui pratiquent le plus l’optimisation fiscale.

            Mais cela imposerait que ce système soit adopté au moins par tous les pays de l’ UE; si la France seule l’adoptait, les multinationales cesseraient d’opérer en France, ce ne serait pas une grande perte pour elles.

        2. E.Arié,
          L’âne buté vous répond que vous pervertissez le sens des mots en excluant leurs conséquences réelles sous couvert d’une prétendue infrangibilité de la loi imposée par la classe bourgeoise et, supprème perfidie, qui n’est surtout pas appliquée par solidarité…de classe et, pour cause…
          En écrivant  » c’est une guerre juridique sans fin  », vous entérinez l’injustice sociale criante. En taisant les mesures confiscatoires et prophylactiques contenues dans le programme LFI  » L’avenir en commun  » aux paragraphes 36 : Faire la révolution fiscale et 37 : Terrasser l’évasion et la fraude fiscale, vous vous faites complice, à votre corps défendant ou par ignorance, de l’oligarchie sans scrupules.

           » La loi est légitime car elle votée dans un cadre fixé lui-même par la loi, et les majorités décident des lois. Donc, tout ce que décide une majorité est toujours juste et légitime, et nul ne peut ni ne doit s’opposer à la majorité. La rébellion est alors toujours un crime, compte tenu de l’impossibilité à penser la tyrannie dans un tel système (sauf pour un pouvoir qui enfreindrait ses lois). Exprimée ainsi, nous avons, sous les habits de l’état de droit, la pire des tyrannies. » Jacques Sapir, janvier 2013.
          Et mon lien sur l’affaire Ferrand/Anticor ne prétend pas rendre compte de  » l’opitmisation fiscale  » mais à informer. Encore une fois, vous dénaturez une bonne intention.
          Autre lien sur la manipulation rhétorique : https://www.youtube.com/watch?v=2e6_OfZngMM

  6. notre systeme permet et rend légale l’optimisation fiscale pour une petite minorité et fait entretenir ce systeme  » si généreux  » en grande partie par les salariés, chômeurs et autres  » assistés » ….tout en les accusant de profiter de ce systeme que justement ils financent entièrement …il n’y a pas un jour où on ne nous parle du controle des chômeurs , des économies de la sécu etc…il n’y a pas un jour où on ne fait peur au gens sur leur avenir .alors que le danger vient d’ailleurs, un danger sans risque pour ceux qui nous l’impose …

  7. En fait les gens de la FI sont des anarchistes.

    Ils déclarent illégitimes des élus on ne peut
    plus légaux et vitupèrent au nom de leur
    morale contre untel ou untel sur des actes
    indépendamment des lois en vigueur au
    moment de ces actes.

    Alors anarchistes d’accord mais
    serais-ce trop de leur demander
    d’être des anarchistes polis et agréables ?

    Leur aigritude et toute la bile qu’ils
    déversent les soulagent peut-être eux -même

    mais en plus que de ne servir à rien pour
    la communauté elle y est pénible

      1. le fameux LUCNO vient une fois par mois, faire l’état de la bile de FI en 3 lignes…on avait un cardiologue, maintenant on a un gastro entérologue. Ce dernier n’est pas bavard, mais le diagnostic est clair, si vous avez un foie et que vous êtes mélenchoniste, quand vous ouvrez la bouche, c’est une sécrétion de bile..

        Mélenchonistes de tous poils, si vous avez des problèmes de santé, venez chez JUAN, nous avons des spécialistes pour vous achever…

          1. LUCNO

            Réponse géniale bravo….gaffe à ne pas vous péter un neurone, vous venez de faire un gros effort là…

            Bon, bon je crois qu’on a fait le tour….

            Au mois prochain pour un tour de bile du mélenchonisme anarchiste..

  8.  » Lorsque vous êtes salarié et que vous voyez des gens qui partent en vacances aux Bahamas grâce aux allocations chômage, vous vous dites que ce système marche sur la tête  » ( Damien Adam, député LERM de Sine Maritime )
    Mais non, mon gars, y a rien d’illégal d’aller dépenser ses allocs aux Bahamas ( paradis fiscal, soit dit en passant ) . La preuve, y a plein de friqués qui » optimisent  » dans ce beau pays !

  9. « Il faut faire la différence entre les optimisations fiscales qui ont une base légale (…) et les infractions. »
    Ce Castaner ne ment pas.
    Il faut simplement que les gouvernements fassent de manière que ces optimisations ne puissent se faire dans des paradis fiscaux.
    Chercher à payer le moins d’ impôts possible est normal, mais le planquer pour ne pas en payer du tout, là les états peuvent intervenir.
    J’ ajouterai ; si ils le voulaient.
    Sérieusement, vous auriez des millions, les confieraient vous à une banque française? Feriez vous confiance dans le gouvernement en recherche perpétuelle de nouveaux impôts.
    Nos élus ne sont même plus capable d ‘assurer leurs rôles de protecteur, de justice, de soin, d ‘entretenir nos routes, de garder nos frontières, d ‘assumer l ‘ instruction des enfants….
    Le pays est ruiné, l ‘ état vend les biens que nos impôts ont payé, croyez vous qu’ il tente de dépenser moins ( malgré les belles paroles) non, il cherche de nouvelles taxes.

    1. Lancien ..
      Quand on utilise de tels montages financiers et quand on l’infiltre dans les failles de la loi avec l’aide d’avocats ..il ne s’agit pas d optimisation mais bien de magouille fiscale….magouille qui ne profite qu’à une toute petite minorité…cette magouille concerne des milliards et cela ne peut être que dévastateur pour nos démocraties..
      De plus ces  » révélations » interviennent juste apres qu’on nous ait expliqué qu’il fallait rendre l’ISF aux plus riches afin qu’ils investissent…mon œil !

      1. @Sylvie
        C’est, aussi, le défaut d’une fiscalité européenne qui permet aux évadés fiscaux ( une fois encore, l’optimisation n’existe pas dans le droit fiscal français ), des montages au détriment des états et, partant, de l’intérêt général .

          1. Elie
            Vous n’avez pas lu : c’est l’absence d’une fiscalité européenne qui contribue à l’évasion fiscale . A l’intérieur de l’UE, les paradis fiscaux sont les suivants : Monaco et le Luxembourg . On trouve aussi San Marin en Italie . Les iles Anglo-Normandes sont, tant que le Brexit ne sera pas officialisé, aussi des paradis fiscaux européens . Les pays de l’UE avec une fiscalité …souple ( pour ne pas dire plus ) : Pays-Bas et Irlande . Si on ajoute que tous les autres membres ont leur fiscalité propre, y a du boulot avant de commencer à maitriser l’évasion fiscale .
            Vous allez être content : je suis partisan du prélèvement à la source SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRE des entreprises, ainsi que sur les revenus des particuliers . Il est plus que sûr que cette mesure n’a pas reçu le début d’un commencement de mise en place, pour la bonne et simple raison que les lobbys veillent .
            Tant que les chefs d’Etats et de gouvernements de l’UE plieront devant les intérêts particuliers au détriment de l’intérêt général, on reparlera régulièrement d’évasion fiscale à grande échelle !

            1. «  je suis partisan du prélèvement à la source SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRE des entreprises, ainsi que sur les revenus des particuliers »

              C’est ce que j’ai posté avant vous, à 16 h. 12 ! Sans ignorer les difficultés que cela poserait , voyez mon commentaire.Y inclus pour les salariés ( frais de transport non déductibles, etc.)

              Les plus grands paradis fiscaux en Europe sot la City(qu’on oublie toujours) et les îles anglo-normandes, mais cela n’a aucune importance: avec la libre circulation des capitaux, toute entreprise opérant en France peut fixer son siège où elle veut, aux îles Caïman comme à Saint-Martin; le paiement sur le chiffre d’affaires réalisé dans chaque pays rend sans importance le pays du siège de la société ou bien le lieu où elle fixe ses bénéfices ou ses pertes.

              1. @Elie
                Décidemment, vous ne lisez pas : j’ai écris que vous alliez être content puisque j’étais partisan du prélèvement à la source sur le chiffre d’affaire, ce qui entendait que j’étais d’accord avec vous sur ce point .

                1. Et puisque vous insistez, une boite comme Total par exemple, paie 8% d’impôt sur les sociétés en France ( au lieu du taux de 33% ), parce qu’elle déclare ses profits dans les pays où elle exploite des puits de pétrole, lesquels profits sont réinjectés dans les résultats part de groupe et comme ces profits ont déjà été soumis à l’impôt (léger ) payé ailleurs, ils viennent en déductions de l’impôt société payable en France .
                  La solution serait un texte à l’américaine où une boite, comme un particulier, ayant la nationalité Française, dans le cas qui nous intéresse, devrait payer ses impôts en France, quel que soit le pays où le C.A. a été réalisé .

                  1. Ce serait encore mieux si une uniformisation fiscale europénne formalisait cette option .
                    Y a du boulot !

      2. Sylvie75. On peut appeler cela comme l ‘ on veut.
        Comment peut on faire  » disparaître » des milliards pour ne pas payer d’ impôts? Ces milliards viennent donc de l ‘air du temps s ‘ ils sont incontrôlables. Qu ‘ un avocat se charge de créer des comptes, oui, mais il faut bien des complices ailleurs que dans ces paradis

  10. Vous avez vu, il parait que nous risquons une pénurie de beurre!
    Pas par manque, mais parce que ces vilaines grandes surfaces refusent de l ‘ acheter ( donc de le vendre ) plus cher.
    Ah, si ces GS n’ existaient pas, éternellement accusées et pourtant emplies de clients, même ces bons producteurs de lait ( et beurre) s’ y bousculent. Comment accuser l’ état, trop gourmand en impôt quand soi même on profite d ‘ un système d’ aides de toutes sortes?
    C’ est peut être ça la bonne question

  11. La meilleure façon de lutter contre les flux de capitaux, c’est la taxe numérique de type Tobin après chacun fait ce qui lui plaît au paradis ou en enfer.

  12. Prendre Total comme modèle est un mauvais exemple.
    Total est sous actionnariat de particuliers et groupes .Avec ses 100000 employés, ses 934 filiales dans 130 pays, rien ne le retient en France.

  13. Le capital de Total est constitué à 16,2% par les institutionnels français, ( dont l’AGIRCC et l’ARCCO ) et à 27,7% par les investisseurs privés français – environ 450 000 ) ( source : composition du capital de Total ) . Je fais grâce de l’investissement des salariés .
    Y a pas que Wiki, dans la vie .

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